Données personnelles
Confidentialité
Document en préparation. Les traitements décrits ci-dessous sont prévus : aucun n’est actif dans cette maquette, et les champs signalés restent à confirmer.
Responsable du traitement
Le responsable est l’éditeur du site, Jérémie identité et contact à confirmer, pour un projet personnel sans lien avec une société.
Données envisagées
À l’ouverture du service, les catégories suivantes seraient concernées :
- compte : adresse e-mail vérifiée, dans un compte commun à Trace en scène et à Sac au point ;
- demande Trace en scène : fichier GPX ou KML, titre, vidéo produite et échanges par e-mail ;
- technique : journaux de connexion et données nécessaires au fonctionnement et à la protection contre les abus.
Aucune de ces collectes n’est active dans la maquette locale : le formulaire de démonstration ne transmet rien et ne crée aucun compte.
Finalités et bases légales
Les finalités prévues sont la fourniture de la vidéo demandée, la gestion du compte et la protection du service contre les usages abusifs. Les bases légales correspondantes restent à arrêter et à documenter avant l’ouverture : une case de consentement générale ne peut pas en tenir lieu.
Durées de conservation prévues
- Trace en scène : lien privé de la vidéo valable 7 jours, puis suppression des médias.
- Demande non traitée : conservée 30 jours au maximum, puis supprimée avec une invitation à renouveler.
- Métadonnées de quota, originaux, e-mails et sauvegardes : durées et modalités de purge à préciser.
Ces durées sont des décisions de cadrage, pas un dispositif de suppression déjà en place. Elles ne constituent pas non plus un délai de livraison garanti.
Destinataires et sous-traitants
Les demandes sont traitées manuellement par l’éditeur. Les prestataires d’hébergement, d’envoi d’e-mail, de stockage et de protection anti-robot restent à choisir ; leurs rôles, leur localisation et les garanties de transfert hors Union européenne seront indiqués avant l’ouverture.
Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité prévus par le RGPD. Pour les exercer : contact à confirmer. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
Références : CNIL — information des personnes et CNIL — droits des personnes (articles 12 à 22).
Statut de ce document
Document de travail : il décrit un cadre prévu, pas un service en fonctionnement, et ne constitue pas une politique de confidentialité validée.
Document de travail du prototype local. Il ne constitue ni une mention légale complète, ni une politique de confidentialité validée, ni un engagement contractuel.